Assemblée Plénière du 22 septembre 2016



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
AP 16.01.858Voeux et questions diverses - Délibération28/09/2016
AP 16.05.853Projets de recherche (1130) - Délibération28/09/2016
AP 16.07.854Partenariat avec la Fédération régionale des chasseurs - Délibération28/09/2016
AP 16.08.849Charte éthique : Retrouver le sens de l'exemplarité en Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération28/09/2016
AP 16.08.850Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2016 - Délibération28/09/2016
AP 16.08.856Règlement des subventions régionales - Délibération28/09/2016
AP 16.08.1160Exonerations de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) - Délibération28/09/2016
AP 16.10.857Fonctionnement des lycées publicsDotation de fonctionnement 2017 des lycées publics du territoire auvergnatDotation de fonctionnement 2017 des lycées publics du territoire rhonalpin - Délibération28/09/2016
AP 16.14.848Politique Santé : Harmonisation de l'action régionale en faveur des maisons pluriprofessionnelles de santé et des centres de santé - Délibération28/09/2016
AP 16.16.851Approbation du projet de statuts du futur Comité Régional du Tourisme Auvergne Rhône Alpes Tourisme - Délibération28/09/2016
AP 16.16.852Dispositif transitoire d'aide à l'hôtellerie familiale et/ou indépendante - Rhône Alpes - Délibération28/09/2016
AP 16.17.846Plan en faveur de la ruralité - Délibération28/09/2016
AP 16.17.847Intervention régionale en faveur de l'investissement des bourgs centres et des pôles de services - Délibération28/09/2016
AP 16.17.855Modification du mode de partenariat de la Région avec les Agences d'Urbanisme d'Auvergne Rhône-Alpes - Délibération28/09/2016
AP 16.18.1161Composition des commissions organiques du Conseil régional - Délibération28/09/2016